Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRE VERT LE CARRELAGE
Jacques ORSINI

Numéro de dépôt :
1292124
Date de dépôt :
10/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1994
ARRE VERT LE CARRELAGE de Jacques ORSINI

Présentation de la marque ARRE VERT LE CARRELAGE

Déposée le 10 décembre 1984 par Jacques ORSINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARRE VERT LE CARRELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques ORSINI domicilié(e) 5, boulevard d'Inkermann, 92200 NEUILLY Sur SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Claude ORSINI. - France.

La marque ARRE VERT LE CARRELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRE VERT LE CARRELAGE est expirée depuis le 10 décembre 1994.

Jacques ORSINI a également déposé les autres marques suivantes : CARRE VERT , CEDIMAT , ARRE VERT , CAMP-LOISIRS , CEDIMAT


Jacques ORSINI - 5, boulevard d'Inkermann, 92200 NEUILLY Sur SEINE. - France


Madame Marie-Claude ORSINI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.